Tarifs communaux
Les différents Tarifs Communaux :
Pont Bascule :
Prix à l’unité : 1.70 €
0 à 10 Tonnes : 2 Unités
10 à 20 Tonnes : 3 Unités
20 à 30 Tonnes : 4 Unités
30 à 40 Tonnes : 5 Unités
+ 40 Tonnes : 6 Unités
Cimetière :
Renouvellement 15 ans : 46.00 €
Concession 30 ans : 83 €
Concession 50 ans : 124.50 €
Cavurne : 160.00 €
Concession enfant (0-10 ans) pour 50 ans : gratuite
Cantine :
Enfant de moins de 4 ans : 3.15 € / repas
Enfant de plus de 4 ans : 4.00 € / repas
Enfant ayant un régime alimentaire : 0.63 € / repas
Adulte : 8.31 € / repas
Assainissement :
Forfait annuel : 49.00 € HT
Redevance par m3 d’eau consommé : 0.61 € HT
ACCUEIL PÉRISCOLAIRE – ACCUEIL DE LOISIRS
Afin de favoriser l’accès à l’Accueil de Loisirs à un plus grand nombre d’enfants en visant une plus grande équité et en conservant la mixité sociale, des tarifs différenciés ont été mis en place. Le quotient familial sera retenu comme critère de tarification en trois tranches : de 0 à 800; de 801 à 1200 et de + 1200.
Il est rappelé que le quotient familial (QF), pour la CAF est calculé comme suit :
1/12 des ressources annuelles + prestations familiales mensuelles perçues ÷ Nombre de parts
Accueil périscolaire : forfait à la demi-journée :
QF de 0 à 800 : 1,30 € QF de 801 à 1200 : 1,45 € QF de + 1200 :1,55 €
Pénalité de retard : 5.00 € / 1/4 heure de retard
Les mercredis après-midi et vacances scolaires
1° Péri-ALSH : de 7h00 à 9h00 – de 13h30 à 14h00 et de 17h30 à 19h00 |
|||
| Tranches QF | 0 – 800 | 801 – 1200 | 1201 et plus |
| Tarifs à la demi-journée | 1,38 € | 1,49 € | 1,59 € |
2° Accueil de loisirs : de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h30 |
|||
PERSONNES DE LA COMMUNE |
|||
| Tranches QF | 0 – 800 | 801 – 1200 | 1201 et plus |
| Tarifs à la demi-journée | 3,48 € | 3,59 € | 3,69 e |
PERSONNES COMMUNES CONVENTIONNÉES (CHAMPEON ET MONTREUIL – POULAY) |
|||
| Tranches QF | 0 – 800 | 801 – 1200 | 1201 et plus |
| Tarifs à la demi-journée matin ou apr-s-midi sans repas | 3,48 € | 3,90 € | 4,00 € |
PERSONNES HORS COMMUNES et hors convention |
|||
| Tranches QF | 0 – 800 | 801 – 1200 | 1201 et plus |
| Tarifs à la demi-journée matin ou après-midi sans repas | 4,68 € | 4,78 € | 4,89 € |
Prix du repas : 4.00 €
supplément retard : 5.00 € par quart d’heure de retard
Frais Inscription annuelle : 7,00 €/enfant
LOCATION DE LA SALLE DES FETES
| COMMUNE | HORS COMMUNE | ||||||||||
| sans cuisine | avec cuisine | sans cuisine | avec cuisine | ||||||||
|
FORFAIT WEEK-END |
grande salle
(du vendredi 17h00 au lundi 09h00) |
270.00 € |
310.00 € |
352.00 € |
393.00 € |
||||||
| petite salle
(50 personnes) (du vendredi 17h00 au lundi 08h00) |
165.00 € |
207.00 € |
248.00 € |
290.00 € |
|||||||
| grande salle et petite salle
(du vendredi 17h00 au lundi 09h00) |
330.00 € |
373.00 € |
414.00 € |
455.00 € |
|||||||
| journée supplémentaire grande salle seulement |
62.00 € |
62.00 € |
62.00 € |
62.00 € |
|||||||
|
|
COMMUNE | HORS COMMUNE | |||||||||
| sans cuisine | avec cuisine | sans cuisine | avec cuisine | ||||||||
| FORFAIT JOURNEE | grande salle
(de 09h00 à 09h00 le lendemain) |
155.00 € |
197.00 € |
197.00 € |
238.00 € |
||||||
| petite salle
(50 personnes) (de 09h00 à 08h00 le lendemain) |
83.00 € |
124.00€ |
124.00 € |
166.00 € |
|||||||
| COMMUNE | HORS COMMUNE | ||||
| sans cuisine | avec cuisine | sans cuisine | avec cuisine | ||
| FORFAIT DEMI-JOURNEE |
Vin d’honneur, café sépulture, réunion …. |
62.00 € |
104.00 € |
104.00 € |
145.00 € |
- FORFAIT EDF par KWH : 0.20 €
- FOFAIT SONO-VIDEO-PROJECTEUR-ECRAN : 20.00 €
- FORFAIT DECHETS : 10.00 € :
Il sera appliqué dans le cas où les usagers n’ont pas de badges ou ne souhaitent pas utiliser leur badge personnel
- Pour toute réservation simultanée de la grande salle et de la petite salle: seules les toilettes de la grande salle seront mises à disposition.
1 GRATUITE EST ACCORDEE PAR ANNEE CIVILE POUR L’ORGANISATION DES CLASSES, POUR LA SAINTE BARBE, POUR LE REPAS DES FAMILLES ORGANISE PAR LA RESIDENCE AUTONOMIE ET POUR TOUTES ASSOCIATIONS DONT LE SIEGE SOCIAL SE SITUE SUR LE HORPS
- CAUTIONS:
Des cautions seront demandées à chaque utilisateur :
- Caution « salle »: Elle constitue une garantie. Cette somme sera encaissée en cas de dégradations constatées après utilisation du bâtiment, du mobilier, des espaces extérieurs et mobiliers urbains.
- grande salle: 00 €
- petite salle: 200.00 €
- grande et petite salle: 700.00 €
- Caution « ménage »: cette somme sera encaissée si la salle n’est pas rendue dans un état de propreté convenable conformément aux dispositions du règlement de location :
- grande salle: 70.00 €
- petite salle: 30.00 €
- grande et petite salle: 100.00 €
|
Ä LOCATION DE LA VAISSELLE :
|
|||
| La vaisselle n’étant plus mises à disposition dans certaines salles, il est demandé aux usagers de se tourner vers une entreprise spécialisée de location de vaisselle ; la plupart d’entre-elles proposent des packs permettant des mises en tables harmonieuses.
Dans la limite du stock de vaisselle disponible, il est proposé de fixer les tarifs de location de vaisselle comme suit : |
|||
| 1) Les tarifs de location de la vaisselle :
ð Location par douzaine de couverts : 5.40 € la douzaine ð Location d’un verre et d’une tasse : 2.50 € la douzaine ð Location d’un verre ou une tasse : 1.30 € la douzaine 2) Les tarifs de facturation de la vaisselle cassée ou manquante : ð 1 assiette : 7.00 € ð 1 assiette à dessert : 5.00 € ð 1 verre : 2.50 € ð 1 tasse : 3.00 € ð 1 soucoupe : 1.00 € ð 1 fourchette, 1 couteau ou 1 cuillère : 2.00 € ð Autre type de vaisselle (carafe, plat, corbeille, coupe à sorbet…) : prix coûtant
|
|||
LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE
|
Salle Polyvalente |
|
Manifestations Extraordinaires– Activités commerciales · LE HORPS · Hors commune
– Assemblées Générales
|
435.00 € 715.00 €
715.00 €
|
- Le tarif de location par journée de location supplémentaire est maintenu à :
* 30 % du tarif d’une journée pour les personnes et les associations de la commune
* 30 % du tarif d’une journée pour les personnes et associations hors commune.