Tarifs communaux

Les différents Tarifs Communaux :

Photocopies et Fax :
Format A4 noir et blanc : 0.30 €
Format A3 noir et blanc : 0.40 €
Les photocopies “noir et blanc” sont gratuites pour les associations.
Format A4 couleur : 0.50 € pour les particuliers
Format A3 couleur : 0.60 € pour les particuliers
Format A4 couleur : 0.20 € pour les associations de la commune
Format A3 couleur : 0.30 € pour les associations de la commune
En cas de recto-verso, il sera compté 2 photocopies.
Fax : 0.70 la feuille pour les particuliers et gratuit pour les associations.

Pont Bascule :
0 à 9 tonnes :     2 unités    3.20 €
10 à 19 tonnes : 3 unités    4.80 €
20 à 29 tonnes : 4 unités    6.40 €
30 à 40 tonnes : 5 unités    8.00 €
+ 40 tonnes :      6 unités    9.60 €

Cimetière :
Renouvellement 15 ans : 42.00 €
Concession 30 ans :        72 €
Concession 50 ans :        109.00 €
Cavurne :                          121.00 €

Cantine :
Enfant de moins de 4 ans : 2.96 € / repas
Enfant de plus de 4 ans : 3.62 € / repas
Enfant ayant un régime alimentaire : 0.60 € / repas
Adulte : 7.75 € / repas

Assainissement :
Forfait annuel : 46.25 € HT
Redevance par m³ d’eau consommé : 0.59 € HT

Location de la vaisselle lors de la location du foyer Communal :
Location par douzaine de couverts : 4.00 € la douzaine

En cas de location de moins de trois heures :
Location par douzaine d’un verre et d’une tasse : 2.30 € la douzaine
Location par douzaine d’un verre ou d’une tasse : 1.20 € la douzain

Actuellement nous avons une capacité de location de vaisselle d’au moins 150 couverts. Alors n’hésitez pas à contacter la mairie pour vos repas de famille, buffets….

ACCUEIL PÉRISCOLAIRE – ACCUEIL DE LOISIRS

Afin de favoriser l’accès à l’Accueil de Loisirs à un plus grand nombre d’enfants en visant une plus grande équité et en conservant la mixité sociale, des tarifs différenciés ont été mis en place. Le quotient familial sera retenu comme critère de tarification en trois tranches : de 0 à 800; de 801 à 1200 et de + 1200.

Il est rappelé que le quotient familial (QF), pour la CAF est calculé comme suit :
1/12 des ressources annuelles + prestations familiales mensuelles perçues ÷ Nombre de parts

Accueil périscolaire : forfait à la demi-journée :

QF de 0 à 800 : 1,22 €          QF de 801 à 1200 : 1,33 €          QF de + 1200 :1,43 €

Les mercredis après-midi et vacances scolaires

Prix du repas : Mercredi loisirs : 2,50 €
Vacances scolaires : 3,60 €

Frais Inscription annuelle : 5,00 €

LOCATION DU FOYER COMMUNAL (CANTINE)

Le tarif réduit applicable aux personnes ou associations de la commune ou non, qui utilisent la salle seule moins de 3 heures sans faire de repas et de 38,60 €.

TOUTES PERSONNES QUI LOUERA LE FOYER COMMUNAL SE VERRA REMETTRE UN RÈGLEMENT INTÉRIEUR AINSI QU’UNE FICHE DE MÉNAGE, DEVRA SIGNER UN CONTRAT DE LOCATION ET DEVRA FOURNIR UNE ATTESTATION D’ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE.

LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE

Un supplément  pour chauffage en cas de location pour un vin d’honneur (- 3h) est de 40,00 €.
 

Tarif de journée de location supplémentaire :
30% du tarif journée pour les personnes et associations de la commune.

Trois gratuités par année civiles sont accordées à chaque association de la commune toutes salles confondues pour l’organisation de manifestations. A partir de la 4^ème occupation, la location sera facturée
Pour l’organisation des classes, il ne sera pas demandé le paiement de la location du foyer communal.